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Qui édite ce site, qui l'héberge, et ce que vous pouvez en faire.

Dernière mise à jour : 22 septembre 2026

01Éditeur du site

Le site assudoc.hms.fr et le service AssuDoc sont édités par HMS.

  • Forme juridique : SAS au capital de 10 000 €
  • SIREN : 107 888 653
  • RCS Nancy 107 888 653
  • Code APE : 6201Z · programmation informatique
  • Siège social : 1 rue du Vair, 54520 Laxou, France
  • Contact : contact+assudoc@hms.fr · 06 38 85 39 11

02Directeur de la publication

Simon Hajek, représentant permanent de la société Hajek Group, présidente de HMS. Toute question relative au contenu publié peut être adressée à contact@hms.fr.

03Hébergeur

Le site est hébergé par :

  • Vercel Inc.
  • 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
  • Téléphone : +1 559 288 7060
  • https://vercel.com

Le service AssuDoc lui-même (espaces des agences, documents déposés par leurs clients) est hébergé sur des serveurs distincts, situés en France. Les conditions applicables au service sont précisées dans le contrat d’abonnement de chaque agence.

04Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant ce site (textes, code, identité visuelle, logo, illustrations, la marque AssuDoc) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de HMS ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques Gan Assurances et Abeille Assurances citées sur ce site appartiennent à leurs titulaires respectifs. Elles sont mentionnées à seule fin d’indiquer que des agents généraux de ces réseaux utilisent AssuDoc, sans que cela implique un partenariat ou une approbation de ces compagnies.

05Responsabilité et liens

HMS s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur ce site, sans pouvoir garantir qu’elles soient exemptes d’erreur ou constamment à jour. Les tarifs indiqués sont donnés hors taxes et peuvent évoluer ; seul le contrat d’abonnement fait foi.

Le site peut renvoyer vers des sites tiers. Ces liens sont proposés pour votre commodité : nous n’exerçons aucun contrôle sur leur contenu et déclinons toute responsabilité à leur égard.

06Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles ainsi que l’usage des cookies sont détaillés dans notre politique de confidentialité.

07Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence des tribunaux français.